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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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TERRES BLANCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES BLANCHES
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3278142
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/03/2024
TERRES BLANCHES de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque TERRES BLANCHES

Déposée le 8 mars 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14, avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard GERMAIN, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA domicilié(e) 14, avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France.

La marque TERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES BLANCHES est expirée depuis le 8 mars 2024.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE , TERRES BLANCHES


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Société Coopérative Agricole à capital variable - 14, avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN cedex - France - SIREN 775998230


M. Bernard GERMAIN, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA - 14, avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549323 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

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